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La plateforme fruitcraft (ci-après « la Plateforme ») est éditée par :

Boiron Frères SAS — Les Vergers Boiron Société par actions simplifiée au capital social de 3 000 000 € RCS Romans 542 015 763 SIRET : 542 015 763 00049 N° TVA intracommunautaire : FR23 542 015 763 Siège social : 1 rue Brillat Savarin, 26300 Châteauneuf-sur-Isère, France Téléphone : +33 (0)4 75 47 87 00 Email : contact@boironfreres.com Site web : les-vergers-boiron.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Boiron Frères SAS. Pour toute demande relative à la publication : contact@boironfreres.com.

Hébergement

La Plateforme est hébergée au sein de l'Union européenne par un prestataire d'infrastructure cloud certifié (ISO 27001, SOC 2). Pour des raisons de sécurité, l'identité précise et les coordonnées de l'hébergeur peuvent être communiquées sur demande écrite à contact@boironfreres.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la Plateforme (textes, photos, illustrations, recettes, marques, logos, code) sont la propriété exclusive de Boiron Frères SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Les Vergers Boiron, Fruitologie®, Creatio et fruitcraft sont des marques déposées par Boiron Frères SAS.

Responsabilité

Boiron Frères met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de la Plateforme. Les informations techniques (BRIX, PAC, pH, applications) sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur en cas d'erreur, d'omission ou d'usage inapproprié.

L'utilisateur reconnaît utiliser la Plateforme sous sa seule et entière responsabilité.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Pour toute demande relative à vos données : dpo@boironfreres.com.

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de la Plateforme est soumise aux Conditions générales d'utilisation et, pour les abonnements payants, aux Conditions générales de vente disponibles sur la page Mentions légales & Conditions.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Numéros IDU (filières REP)

Conformément à l'article R. 541-173 du Code de l'environnement :

• Filière REP emballages restauration : FR234542_02RNMN
• Filière REP emballages ménagers : FR234542_01XWRD